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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) OVI OUEST
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L'AGNEAU DE BROCELIANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DE BROCELIANDE
OVI OUEST - Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94517288
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque L'AGNEAU DE BROCELIANDE

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) OVI OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AGNEAU DE BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) OVI OUEST domicilié(e) 11 Rue de la Giraudière - BP 23, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CONNAULT Jean-Yves OVI OUEST - France.

La marque L'AGNEAU DE BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU DE BROCELIANDE est expirée depuis le 20 avril 2004.

OVI OUEST a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE BROCELIANDE , L'AGNEAU TERRES DE LEGENDE , OVI-CERT , OVI OUEST , AGNEAU DES HERBUS


OVI OUEST - Société Coopérative Agricole - 11 Rue de la Giraudière - BP 23, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France


Monsieur CONNAULT Jean-Yves OVI OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Viande d'agneau Animaux vivants: agneaux de boucherie, agneau laiton de boucherie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.